Vous trouverez ci-dessous tous les documents nécessaires pour préparer votre séjour au sein de notre établissement :
1 - Le projet de l'établissement
Ce document vous permettra de connaître nos valeurs, nos objectifs et nos moyens d’action.
2 - Le contrat de séjour
Le contrat de séjour prévoit l’ensemble des prestations minimales (appelées également “prestations socle”) relatives à l’Hébergement, dont la liste est fixée par le décret n° 2015-1868 du 30 décembre 2015. Ces prestations sont renforcées par le Décret n° 2022-734 du 28 avril 2022, mis en œuvre au 1er janvier 2023.
3 - Le Livret des prestations
Vous trouverez ici le détail des prestations offertes par notre établissement.
4 - Le livret d'accueil - Le Règlement de Fonctionnement
Le Livret d’accueil est obligatoire et traite de la garantie des droits des personnes accueillies. Vous y trouverez, annexés à ce Livret, la charte des droits et liberté de la personne accueillie ainsi que le règlement de fonctionnement.
5 - Nos tarifs pour votre hébergement
Vous trouverez ici les tarifs des hébergements pour l’année en cours, que votre séjour soit en chambre simple ou double, que cela soit pour une durée déterminée inférieure à 6 mois ou plus longtemps.
6 - Le dossier unique d'admission - Cerfa n°14732*03
Ce document unique sera à renseigner avant toute admission. Il comporte une partie administrative et une partie médicale à remettre sous pli confidentiel au médecin coordonnateur de notre établissement.
7 - L' APA
Vous trouverez ici le document qui vous permettra d’obtenir l’Allocation pour l’Autonomie dans le Département des Alpes Maritimes. Nous vous joignons une petite note explicative qui répond généralement assez bien aux questions que vous pourriez vous poser.